ATLAS SAHARA TRAVEL

 

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Chère participante, cher participant,
Nous avons organisé soigneusement tous les voyages publiés dans le présent prospectus et rempli toutes les conditions pour vous garantir des vacances réussies et inoubliables. Voici ci-après les conditions générales de contrat et de voyage qui font partie intégrante du contrat de voyage conclu entre vous et nous. Elles contribuent à la compréhension des droits et des obligations de chacune des parties. Lisez-les donc attentivement, elles vous montrent, d'une part, quelles prestations nous nous engageons à vous fournir et à assumer, d'autre part, quelles obligations vous vous engagez à respecter. Pour les arrangements de voyage d'autres organisateurs pour lesquels Atlas Sahara Travel joue uniquement le rôle d'intermédiaire, seules sont applicables les conditions de contrat et de voyage de ces organisateurs respectifs. Pour des prestations de transport fournies en complément (comme billets d'avion, de bateau, etc.), les conditions de contrat et de voyage ainsi que la limitation de responsabilité des compagnies de transport respectives sont valables. Dans chacun de ces cas, les conditions de contrat et de voyage ciaprès ne sont pas applicables.

1. CONCLUSION DU CONTRAT

Votre contrat avec Atlas Sahara Travel (AST) devient valable dès confirmation de votre inscription (réservation) écrite, téléphonique ou personnelle. Vous êtes en droit de résilier le contrat gratuitement dans les 7 jours suivant la réservation (la date déterminante étant celle de notre confirmation/facture), à condition que votre réservation ait eu lieu plus de 35 jours avant le départ.
1.1. En tant qu'organisateur, AST s'engage à:
- soigneusement respecter les prestations promises, conformément aux indications et descriptions contenues dans le prospectus de voyages valable au moment de votre inscription et de votre confirmation.
1.2. En tant que participante) à un voyage, vous vous engagez à
- payer le prix forfaitaire convenu pour le voyage, ainsi que les prestations particulières non comprises dans le forfait (par exemple : primes d'assurance, taxes de sécurité et d'aéroport, frais de visa, excursions, frais facturés pour les prestations Supplémentaires) ;
- respecter les modalités de paiement;
- vous procurer les documents de voyage nécessaires et satisfaire aux prescriptions du pays visité concernant le passeport, la douane, les devises etc.

2. PRIX

Nos prix s'entendent (sans autre mention explicite) par personne en francs suisses sur la base d'un hébergement en chambre double.
2.1. L'acompte est dû à la conclusion du contrat et doit être versé à l'agence de voyages. Par personne, il est de CHF 800.- et payable dans les 10 jours qui suivent votre inscription.
2.2. Le solde doit être versé au plus tard 30 jours avant le départ. Si la réservation a lieu dans les 40 jours qui précèdent le départ, le montant intégral devra être versé immédiatement.
2.3. Les documents de voyage vous sont envoyés 10 jours avant le départ, après paiement de la totalité du forfait.
2.4. Modifications des prix
11 peut arriver que les prix indiqués dans les prospectus doivent être augmentés, en particulier dans les cas suivants
- augmentations ultérieures des prix ou tarifs d'entreprises de transport
- augmentation ou introduction de nouvelles taxes officielles (taxes de sécurité et d'aéroport, par exp.);
- majorations de prix décrétées par les gouvernements (taxe sur la valeur ajoutée, etc.);
- modifications des cours de change. Dans les cas précités, nous nous réservons le droit de vous facturer les augmentations de prix, par rapport aux prix indiqués dans les prospectus, toutefois au plus tard 22 jours avant la date de départ.
Si l'augmentation de prix est supérieure à 10 du prix forfaitaire publié dans le prospectus et confirmé à la réservation, vous êtes en droit de résilier votre contrat sans frais dans un délai de 5 jours ou de réserver, sans frais supplémentaires, un autre voyage figurant dans nos offres. En cas d'annulation, les paiements déjà versés vous seront restitués au plus vite sans aucune déduction.

3. VOUS NE POUVEZ PAS PARTIR EN VOYAGE (ANNULATION) OU VOUS MODIFIEZ VOTRE RÉSERVATION

3.1. Annulation
- S'il vous est impossible de partir en voyage à la date convenue, vous devez immédiatement en avertir votre agence de voyages par lettre recommandée en indiquant le motif de l'empêchement et en joignant les documents de voyage déjà en votre possession.
- Outre les frais de dossier de CHF 100.- par personne, toutefois de maximum CHF 150.- par dossier ainsi que la prime pour (assurance, vous devrez payer, selon la date de résiliation du contrat, les coûts suivants en pourcent du prix de l'arrangement
Du moment de l’inscription à 60 jours : 15%
du 59 à 30 jours 30%
du 29 à 15 jours 50%
du 14 à 6 jours 75%
du 5 à 0 jours 100%
3.2. Personne de remplacement
L'introduction d'une personne de remplacement est autorisée sous les mêmes conditions, pour autant qu'elle réponde aux exigences spéciales du voyage. Conditions: ?Outre la personne de remplacement, vous êtes personnellement responsable du paiement et des frais éventuels. ? II faut compter un délai de modification de minimum 5 jours ouvrables.
3.3. Modification
Si, après la conclusion du contrat, vous désirez changer les noms des participants, les dates de voyage ou la réservation du logement, nous vous facturons la somme de CHF 60.- par personne, toutefois un maximum de CHF 120.- pan dossier. D'autre part, pour les changements de réservation dans les délais d'annulation impartis selon le paragraphe 3.1., un certain pourcentage des frais d'annulation est redevable.

4. ASSURANCE FRAIS D'ANNULATION ET PROTECTION SOS

La prime de l'assurance frais d'annulation et protection SOS n'est pas comprise dans le prix de votre arrangement et vous est facturée automatiquement, à moins que vous ne possédiez déjà une assurance couvrant ces risques et que vous nous en informiez lors de la réservation. Le montant de la prime est toujours publié auprès du voyage correspondant.
4.1. L'assurance des frais d'annulation de la compagnie «Européenne» vous libère dans le cas d'une annulation ou modification de la réservation selon les chiffres 3.1. du paiement des frais d'annulation en pourcentage du prix selon 3.1.dans les cas suivants et moyennant justificatif (certificat d'un médecin, attestation officielle). Les frais de dossier ne sont pas indemnisés par l'assurance.
4.2. Tous les détails concernant l'assurance d'annulations, vous les trouverez sur le certificat d'assurance de l'Européenne, que vous recevez après le payement de l'acompte.
4.3. L'assurance SOS accorde sa couverture d'assurance lorsqu'une personne assurée doit cesser, interrompre ou prolonger son voyage à la suite des événements :maladie grave, la mort de d'un proche, dommage grave aux biens de la personne assurée à son domicile, etc...

5. NOUS SOMMES OBLIGÉS D'ANNULER OU D'INTERROMPRE PRÉMATURÉMENT LE VOYAGE

5.1.Participation insuffisante
Pour chacun des voyages publiés, un nombre minimum de participants est déterminé. En cas de participation insuffisante à un voyage ou de circonstances particulières nous obligeant à effectuer une importante modification des prestations offertes avant le départ, nous nous réservons le droit d'annuler le voyage jusqu'à 22 jours au plus tard avant la date de départ convenue. Dans les deux cas, nous ferons tout notre possible pour vous offrir un programme de remplacement équivalent. Si le programme de remplacement est plus avantageux, nous vous rembourserons la différence de prix. Si nous ne sommes pas en mesure de vous offrir un programme de remplacement ou que vous y renonciez, nous vous restituerons les paiements déjà versés. Tout autre dédommagement étant exclu.
5.2. Cas de force majeure et grèves
- Si le voyage ne peut avoir lieu pour des raisons telles que force majeure, faits de guerre, troubles, grèves, mesures administratives, retrait ou refus du droit d'atterrissage ou événements jugés par (organisateur comme mettant en danger la vie ou la santé des participants, AST peut aussi décider d'annuler le contrat à court terme.

6. RESPONSABILITÉ

6.1.Généralités Nous vous créditons des montants des prestations convenues n'ayant pas pu être fournies ou ayant été fournies de façon insatisfaisante, pour autant que notre correspondant ou notre prestataire de service n'ait pas été en mesure de vous offrir une prestation de remp?lacement équivalente sur place et qu'une faute puisse être imputée à nous?mêmes ou à notre prestataire.
6.2. Responsabilité exclue
Notre responsabilité n'est pas engagée lorsque la non?exécution, l'exécution incomplète du contrat ou le dommage sont dus aux raisons ci-après:
a) négligence de votre part avant ou pendant le voyage;
b) négligence imprévisible ou inévitable d'un tiers ne participant pas à la prestation contractuelle convenue;
c) force majeure ou événement imprévisible ou inévitable par nous?mêmes, l'intermédiaire ou le prestataire de services, en dépit du soin apporté. Dans ces cas, toute obligation de dommages et intérêts de notre part est exclue.
6.3. Dommages aux personnes, accident, etc.
Lors de dommages aux personnes, décès, blessures corporels, etc., imputables à la non?exécution ou à une exécution incomplète du contrat, notre responsabilité est engagée uniquement si les dommages ont été causés par nous?mêmes ou par nos prestataires de services. Sous réserve des limitations de responsabilité dans les conventions internationales et les lois nationales.
6.4. Dommage aux choses et aux biens, etc.
Pour les autres dommages imputables à la non?exécution à une exécution incomplète du contrat, notre responsabilité n'est engagée que si le dommage est dû à une négligence de notre part ou de celle d'un prestataire de services. Notre responsabilité se limite au maximum au double du prix du voyage, sous réserve de limites inférieures de responsabilité dans les conventions internationales et les lois nationales.

7. RÉCLAMATION

Si les prestations ne correspondent pas à la description de la brochure ou, s'il y a un défaut majeur, vous êtes tenus de vous adresser sans délai à l'accompagnateur du voyage, notre correspondant ou notre prestataire de service en question en lui demandant de remédier au problème. Si votre intervention n'apporte pas de solution dans un délai raisonnable, si aucune aide n'est possible ou qu'elle son insuffisante, exigez un document écrit de la part de notre représentant ou du prestataire de service en question, confirmant le contenu de votre réclamation. Votre réclamation devra nous parvenir, par écrit, dans les 30 jours suivant la date de votre voyage.

8. PASSEPORTS, VISAS, VACCINS

8.1.Pour voyager au Maroc et en Tunisie il suit d'avoir un passeport d'une validité d'au moins de 3 mois.
8.2. Aucun visa n'est demandé pour les ressortissants suisses pour voyager au Maraoc et en Tunisie. Pour voyager en Algérie et en Libye il faut visa. Les voyageurs d'autre pays sont prié de s'informer aux embassages les plus proches.
8.3. Aucun vaccin n'est obligatoire.

9. MÉDIATEUR

Avant de soumettre un litige au tribunal, adressez votre plainte à l'ombudsman médiateur indépendant? chargé des questions relatives au secteur des voyages. Ce dernier traite les problèmes de tout genre et s'efforce de parvenir à un accord juste et équilibré. Adresse: Ombudsman de l'Association suisse des agences de voyages, case postale, 8038 Zurich.

10. FOR JURIDIQUE

Pour toutes les questions relatives au contrat qui vous fie à AST, seules sont applicable les dispositions du droit suisse. Le for juridique exclusif est au siège de AST à Fribourg.

Organisateur:
Atlas Sahara Travel
Av. du Midi 17
CH - 1700 Fribourg

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